Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2020
Détermination du nombre d'adjoints
Taux d'indeminité des élus
Elections des délégués aux syndicats, commissions communales et CCAS
Délégations au maire
Vote des comptes de gestion et administratif 2019
Vote des budgets 2020
Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati
Vote des subvnetions versées aux associations pour 2020
Cove: fonds de concours 2020
Cove: fonds de concours exceptionnel
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2019
Démission du 2ème adjoint
Vote des comptes de gestion et administratif 2018
Vote des budgets 2019
Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati
Vote des subvnetions versées aux associations pour 2019
Demande de la DETR et réserse sénatoriale pour programme de voirie 2019
Cove: fonds de concours 2019
Cove: modification conseil communautaire
Avenant au contrat départemental de solidarité territoriale
Modification numérotation de voirie
Modification du tableau des effectifs
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2018
Démission du poste de 3ème adjoint: modification du tableau des effectifs
Vote des comptes de gestion et administratif 2017
Vote des budgets 2018
Vote des taxes Habitation, Foncier bâti et Foncier non bati
Vote des subvnetions versées aux associations pour 2018
Modification des statuts de la COve suite à l'entrée en vigueur de la loi GEMAPI
Défense extérieure contre l'incendie
Mise en place du contrat départemental de solidarité territoriale
Renouvellement du matériel et locigiel informatiques
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2017
Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2016
Vote des budgets 2017
Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti
Vote des subventions accordées aux associations
Opposition au PLUI
Choix du notaire pour l'achat terrain des consorts CARLE
Adoption des statuts de l'office de tourisme intercommunal
Demande de subvention à la Région PAS
Modification du tableau des effectifs
Choix de l'organisme bancaire pour souscrire un emprunt
Projet maison de santé pluriprofessionnelle à Bédoin: subvention
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2016
Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2015
Vote des budgets 2016
Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti
Vote des subventions accordées aux associations
Signature de l'avenant 2016 au contrat de plan avec le Département
Demande de subvention au titre de la DETR pour la réfection des chemins communaux
Demande de subvention au titre du programme de soutien à l'investissement local pour la création d'une aire de jeux
Demande de subvention au titre du FSL pour la création d'une aire de jeux
Recomposition du conseil communautaire de la COVE
Choix du notaire et prise en charge des frais pour la servitude sur la parcelle de Monsieur Royer Mady
Choix du géomètre pour les bornages
Vote du taux de la taxe d'aménagement
Choix de l'organisme bancaire pour la souscription d'un emprunt
Modification du tableau des effectifs
Choix de la société pour l'achat d'un défibrillateur
Autorisation d'embauche CUI*CAE
Transfert de la compétence tourisme à la COVE
Réglement intérieur d'utilisation de la Salle de la Cure
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal sur 2015
Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2014
Vote des budgets 2015
Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti (pas d'augmentation pour 2015)
Vote des subventions accordées aux associations
Signature d'une convention voirie avec la Cove
Signature d'une convention avec le service cartographie de la Cove
Signature d'une convention avec le Département pour le réseau touristique de randonnée sur la commune
Signature de l'avenant 2015 au contrat de plan avec le Département
Signature du Fond de concours 2015 avec la Cove
Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession de terrains constructibles
Demande de subvention au titre des amendes de police pour la réfection des chemins communaux
Demande de subvnetion au titre du programme de voirie pour la réfection des chemins communaux
Signature de la convention "participation citoyenne"
Elaboration de l'Agenda d'Accessibilité Programmée
Evaluation de transfert de charge, compétence Politique de la ville
Modification des statuts du syndicat EPAGE
Mise en révision du POS en PLU
Accord pour l'adhésionde Sarrians au SRV partie assaisnissement non collectif
GrDF : occupation du domaine public - redevance 2015
Avis sur le projet de création d'un ALSH commun à Modène, Crillon et St Pierre
Décisions prises par les membres du Conseil Municipal depuis leur élection:
Vote des comptes de gestion et comptes administratif 2013
Vote des budgets 2014
Vote des taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti (pas d'augmentation pour 2014)
Vote des subventions accordées aux associations
Nettoyage du réseau pluvial
Curage des fossés
Fauchage des chemins
Signature d'une convention cyclo-touristique avec la COVE
Achat des panneaux de signalisation temporaires réglementaires
Procès-verbal établi pour construction illicite d'une piscine
Maintien des demandes d'urbanisme pour réfection de façades et clôtures
Changement des panneaux de signalisation obsolètes ou manquants
Création du site internet de la commune
Mise aux normes de l'éclairage public
Fleurissement
Illuminations de Noël
